INFORMATION LÉGALE
Des limites claires avant un véritable service.
Cette coque localisée décrit uniquement l’état du produit. Les conditions, la confidentialité, les informations de marché et le contact doivent être confirmés avant toute activation publique.
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Cette page est un guide en langage clair et ne remplace pas les textes juridiques canoniques.
Un service actif exige la confirmation par marché des conditions, de la confidentialité, de la fiscalité, du paiement, du support, de la conservation, des signalements et retraits.
Transparence IA, provenance, marque visible et consentement sont des contrôles distincts ; une étiquette ne remplace pas les autres.